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1) Propriétaire du site

            Le site est la propriété de La Sarl AOF-Maquettes.

2) Responsable de la publication

            Le directeur de la publication du site internet est Olivier FOUQUE,

3) Conception
            Hébergement : OVH :  2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
            Elaboration des contenus : Sarl AOF-Maquettes

4) Informatique, fichiers et libertés

            La Sarl AOF-Maquettes respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel             et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 - Directive relative à la protection des personnes             physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à             l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

            L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il             bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

5) Propriété Intellectuelle

            La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Sarl AOF-              Maquettes, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans             l’autorisation expresse de la Sarl AOF-Maquettes est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété             intellectuelle.

            Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le             Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. L’ensemble des fonds             documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images,             toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos, etc. effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de la             Sarl AOF-Maquettes, au sens de l’article L 713-2 du CPI.

6) Droits d’auteurs et copyright

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7) Liens hypertextes

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8) Crédits photographiques

            Sarl AOF-Maquettes

9) Modification de la notice légale

            La Sarl AOF-Maquettes se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.


  
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